Marque expirée - Marque en non vigueur

Sign diamond by MASVIEL
SIPAR Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3445058
Date de dépôt :
08/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/08/2016
Sign diamond by MASVIEL de SIPAR

Présentation de la marque Sign diamond by MASVIEL

Déposée le 8 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Sign diamond by MASVIEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPAR domicilié(e) Rue du gévaudan,48000 MENDE - 48000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 011 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cedex 08 - 13295 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sign diamond by MASVIEL est expirée depuis le 8 août 2016.

SIPAR a également déposé les autres marques suivantes : SIGN STEEL BY MURAT , LVL Diffusion , DIX-HUIT , LVR Diffusion , sign gold by MASVIEL , OREVER , MURAT , SIGN SILVER BY MURAT ,


SIPAR Société à Responsabilité Limitée - Rue du gévaudan,48000 MENDE - 48000 - France - SIREN 334011392


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cedex 08 - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.